Mentions légales

Volley Ball Club Chamalières
association 1901
Président : Mylène TOUBANI-BARDET

Adresse

Stade CHATROUSSE
15 rue Paul Lapie
63400 CHAMALIERES

Responsable de la publication

Mylène TOUBANI-BARDET

Données administratives

CODE APE : 9312Z

SIRET : 41373340300013

Activités sportives, récréatives et de loisirs

Activités de clubs de sports

Objet

Ce site internet est destiné à la consultation. Il ne constitue en aucun cas un outil de vente par correspondance.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique pourront être transmises et exploitées par le Volley Ball Club Chamalières. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant au Volley Ball Club Chamalières, dont l’adresse figure ci-avant.

Crédit photos

David Tauveron

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du Volley Ball Club Chamalières.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web du Volley Ball Club Chamalières qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Volley Ball Club Chamalières est producteur. Les marques du Volley Ball Club Chamalières, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit du Volley Ball Club Chamalières.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
63200 Riom
Téléphone : 06 52 37 67 03
Mail : contact@bazalt.fr

Réalisation du site et hébergement

Bazalt : création de sites internet

Bazalt
18 rue Héllenie
63200 Riom
Téléphone : 06 52 37 67 03
Mail : contact@bazalt.fr